Marque expirée - Marque en non vigueur
ARDEVEL
Numéro de dépôt :
3505691
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
Présentation de la marque ARDEVEL
Déposée le 7 juin 2007 par PIVETEAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDEVEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEVEL est expirée depuis le 7 juin 2017.
PIVETEAU PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29